Copropriété SDC LE CLOS SAINT MARTIN C * - 5 impasse des saints martin 25000 Besancon
Copropriété SDC LE CLOS SAINT MARTIN C *
La copropriété SDC LE CLOS SAINT MARTIN C * se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite entre 2001 et 2010.
Elle est immatriculée sous le numéro AC9515412.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle SOCIETE DE GESTION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE PRIVEE SOGEPRIM.
Elle est composée de 118 lots, dont 36 lots principaux, 36 lots à usage d'habitation et 46 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SDC LE CLOS SAINT MARTIN C *
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC LE CLOS SAINT MARTIN C * |
| Adresse | 5 impasse des saints martin 25000 Besancon  |
| Construction | Entre 2001 et 2010 |
| Immatriculation | AC9515412 |
| Syndic | SOCIETE DE GESTION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE PRIVEE SOGEPRIM |
| Type de syndic | Professionnel |
| 118 | Lots |
|---|---|
| 36 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 36 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 46 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 25/07/2018 |
| Règlement de copropriété | 25/05/2004 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 10/03/2027 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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